Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAINETTE
PBM IMPORT, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4039807
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
RAINETTE de PBM IMPORT

Présentation de la marque RAINETTE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par PBM IMPORTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est PBM IMPORTTODO domicilié(e) 11 Boulevard Nominoë - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 995 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque RAINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAINETTE est expirée depuis le 15 octobre 2023.

PBM IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : In'Side , BOIS DE LA MANCHE , TIGER form , CABANE DE LOUIS , MAISONNETTE COCCINELLE , LES INCONTOURNABLES BY CERLAND , CERLAND LE BOIS QUI DEFIE LE TEMPS , FENCEASY , FOXY ply , SILVERWOOD


PBM IMPORT, société en nom collectif - 11 Boulevard Nominoë - 35740 - PACE - France - SIREN 323995357


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664537 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 23 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717406 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Matériaux de construction non métalliques ; bois d`oeuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; clôtures en bois ; lambris non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage ; parquets ; lames de parquets ; poutres non métalliques ; pavés et dalles en bois ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; volets non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; moulures (construction) non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; caillebotis non métalliques ; escaliers non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction.