Déposée par voie électronique le 2 août 2013 par PBM IMPORTTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CABANE MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est PBM IMPORTTODO domicilié(e) 11 Boulevard Nominoë - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 995 357 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque LA CABANE MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PBM IMPORT, société en nom collectif - 11 Boulevard Nominoë - 35740 - PACE - France - SIREN 323995357
TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664537 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09
Inscription le 23 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717406 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23
Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; clôtures en bois ; pièces de bois pour bordures de jardins, gazons, arbres ; armatures de portes non métalliques ; lambris non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage ; parquets ; lames de parquets ; poutres non métalliques ; pavés et dalles en bois, bois d`oeuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; moulures non métalliques ; revêtements non métalliques ; portes non métalliques ;
Meubles ; cabanes en bois ; cadres (encadrement) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; mobilier de jardin ; pans de boiseries pour meubles ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastique ; statues en bois ; caillebotis non métalliques ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; garnitures de portes et de fenêtres non métalliques ; paravents (meubles) ; jardinières (meubles) ; bacs en bois ; pergolas en bois ; paniers et corbeilles non métalliques ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques ; niches pour animaux d`intérieur ; niches de chiens ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d`intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores d`intérieur à lamelles ;
Construction de bâtiments ; réparation ; services d`installation ; réparation d`objets mobiliers en bois ; services d`installation d`objets mobiliers en bois ; services d`isolation (construction) ; maçonnerie ; traitement fongicide et anti-parasitaire ; traitement contre la rouille ; services de charpenterie ; installations de portes et de fenêtres ; supervision (direction) de travaux de construction.
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