Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISB FRANCE
PBM IMPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4259688
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/03/2026
ISB FRANCE de PBM IMPORT

Présentation de la marque ISB FRANCE

Déposée le 24 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PBM IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ISB FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PBM IMPORT domicilié(e) 11 Boulevard Nominoé - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 995 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque ISB FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISB FRANCE arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.

PBM IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : In'Side , BOIS DE LA MANCHE , TIGER form , CABANE DE LOUIS , MAISONNETTE COCCINELLE , LES INCONTOURNABLES BY CERLAND , CERLAND LE BOIS QUI DEFIE LE TEMPS , FENCEASY , FOXY ply , SILVERWOOD


PBM IMPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 11 Boulevard Nominoé - 35740 - PACE - France - SIREN 323995357


FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE - 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 7 février 2017 - Rejet partiel n°694027 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Inscription le 30 août 2017 - Renonciation partielle n°707126 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-30

Inscription le 8 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°712898 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois maçonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; caillebotis non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures en bois ; colonnes d'affichage non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques, à savoir maisons à ossature bois ; contre-plaqués ; couvertures de toits non métalliques ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; lambris non métalliques ; lames de parquets ; matériaux à bâtir non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; moulures (construction) non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; parquets ; pavés et dalles en bois ; pièces de bois pour bordures de jardins ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; planches (bois de construction) ; poutres et poutrelles non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; toitures non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; volets non métalliques ; bois d'ossatures, corniches non métalliques, portails non métalliques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tentures murales non en matières textiles, papiers de tenture, tapisserie (tenture murale) non en matière textile, papiers peints ; carpettes, tapis, paillassons ; nattes ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, revêtements de sol en vinyle, linoléum et autres revêtements de sols ; toiles cirées (linoléum), produits servant à recouvrir les planchers ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Agence d'import-export de bois et matériaux de construction en bois ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; aides à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; analyse du prix de revient ; compilation et exploitation de données statistiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; démonstration de produits ; expertises en affaires ; étude de marché ; estimation en affaires commerciales ; informations et conseils commerciaux au consommateur ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marchés ; recherches pour affaires ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits à savoir : matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, charpentes non métalliques, couvertures de toits non métalliques permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; renseignements d'affaires services de conseils pour la direction des affaires ; tous les services précités portant sur le négoce et la distribution de bois et matériaux de construction en bois ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, charpentes non métalliques, couvertures de toits non métalliques ; services de distribution et de vente en gros ou au détail, en magasins, par Internet ou par correspondance, de bois et de matériaux de construction ;

Direction de travaux de constructions ; construction ; constructions immobilières ; construction d'édifices en bois ; construction d'éléments en bois, à savoir de fermettes, chalets, maisons à ossatures bois, bâtiments industriels ; ébénisterie (réparation) de meubles et d'objets en bois ; entrepôts, habitats légers de loisir ; construction, montage et assemblage de charpentes et d'ossatures en bois ; conseils en construction ; construction d'usines ; informations en matière de construction en bois et de réparation ; installation de portes et de fenêtres ; installations de charpente ; maçonnerie ; menuiserie ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; pose et installation de matériaux de construction ; rénovation de meubles et d'objets en bois ; rénovations de bâtiments en bois ; réparation ; réparation d'objets mobiliers en bois ; services d'étanchéité (construction) ; services d'installation d'objets mobiliers en bois ; services d'isolation (construction) ; services de charpenterie ; services d'installation ; supervision (direction) de travaux de construction de maisons, bâtiments industriels, entrepôts, habitats légers de loisir, chalets en bois ; traitement fongicide et anti-parasitaire ; traitement contre la rouille ; travaux d'aménagement intérieur de bâtiment à savoir pose de cloisons, de poutres, de planchers non métalliques, de fenêtres, de portes ; travaux de couverture de toits ; tous ces services portant en particulier sur le bois, les constructions et les matériaux de constructions en bois ;

Travaux sur bois ; apposition d'une lasure ; abattage et débitage du bois ; informations en matière de traitement de matériaux ; décapage ; placage (revêtement) par électrolyse ; rabotage ; revêtement (placage) des métaux ; sciage ; traitement de matériaux ; travaux sur bois ; apposition d'une lasure ; coulage et placage des métaux ; traitement de séparation des couleurs.