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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PBM IMPORT
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FOXY form
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOXY form
PBM IMPORT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4117877
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2024
FOXY form de PBM IMPORT

Présentation de la marque FOXY form

Déposée le 15 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PBM IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FOXY form » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PBM IMPORT domicilié(e) 11 Boulevard Nominoe - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 995 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire domicilié(e) 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque FOXY form a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOXY form est expirée depuis le 15 septembre 2024.

PBM IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : In'Side , BOIS DE LA MANCHE , TIGER form , CABANE DE LOUIS , MAISONNETTE COCCINELLE , LES INCONTOURNABLES BY CERLAND , CERLAND LE BOIS QUI DEFIE LE TEMPS , FENCEASY , FOXY ply , SILVERWOOD


PBM IMPORT, Société par Actions Simplifiée - 11 Boulevard Nominoe - 35740 - PACE - France - SIREN 323995357


FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire - 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 8 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°712898 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Panneaux en bois pour la construction à l'exclusion des panneaux flexibles pour la réalisation des plafonds.