Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PBM IMMO CONCEPT
/
Procédé HABITAT CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Procédé HABITAT CONCEPT
SARL PBM IMMO CONCEPT

Numéro de dépôt :
3279101
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/03/2014
Procédé HABITAT CONCEPT de PBM IMMO CONCEPT

Présentation de la marque Procédé HABITAT CONCEPT

Déposée le 11 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PBM IMMO CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Procédé HABITAT CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PBM IMMO CONCEPT domicilié(e) 113 avenue Pasteur,33185 LE HAILLAN - 33185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 901 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis-Georges BARDURY PBM IMMO CONCEPT domicilié(e) 113 avenue Pasteur,33185 LE HAILLAN - 33185 - France.

La marque Procédé HABITAT CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279101.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Procédé HABITAT CONCEPT est expirée depuis le 11 mars 2014.


SARL PBM IMMO CONCEPT - 113 avenue Pasteur,33185 LE HAILLAN - 33185 - France - SIREN 432901353


Monsieur Louis-Georges BARDURY PBM IMMO CONCEPT - 113 avenue Pasteur,33185 LE HAILLAN - 33185 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Aménagement de combles. Surélévation de batiments. Rénovation de l'habitat travaux de charpente, de couverture, de zinguerie.