Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTER BAT
PBL DISTRIBUTION S.A.S.

Numéro de dépôt :
3253497
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2013
MASTER BAT de PBL DISTRIBUTION

Présentation de la marque MASTER BAT

Déposée le 22 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PBL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTER BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PBL DISTRIBUTION domicilié(e) Lieu dit LES VIGNES,86400 SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - 86400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 115 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PBL DISTRIBUTION M. Franck Sculfort domicilié(e) Lieu dit LES VIGNES,86400 SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - 86400 - France.

La marque MASTER BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253497.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTER BAT est expirée depuis le 22 octobre 2013.

PBL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : S+ , ISY CLEAN , PBL DISTRIBUTION , DILUANT X-TREME , MASTER BAT , PBL DISTRIBUTION , PRO SERVICE , ISY LUB , Jardin Service , SOCS+


PBL DISTRIBUTION S.A.S. - Lieu dit LES VIGNES,86400 SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - 86400 - France - SIREN 403115967


PBL DISTRIBUTION M. Franck Sculfort - Lieu dit LES VIGNES,86400 SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - 86400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Batteries pour tondeuses (à conducteur marchant ou autoportées), microtracteurs, motocycles, quads, tracteurs.véhicules de tourisme, poids lourds moissonneuses-batteuses moto bineuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.