Marque expirée - Marque en non vigueur

RESEAU TOP
PB & M société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3426776
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2016
RESEAU TOP de PB & M

Présentation de la marque RESEAU TOP

Déposée le 3 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) PB & M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU TOP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PB & M domicilié(e) 19/29 rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU TOP est expirée depuis le 3 mai 2016.

PB & M a également déposé les autres marques suivantes : CARDOR , PANOTOP , BELLEME , PANOFRANCE , (Marque figurative) , ARPRO , PANODECOR , CARDOR , PANOTECH , BURGER & WINE


PB & M société anonyme à conseil d'administration - 19/29 rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660066 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cornières pour toitures métalliques ; toitures métalliques ; charpentes métalliques, tuiles métalliques.Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; charpentes non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques ; cornières pour toitures non métalliques ; arêtiers de toits ; chevrons pour toiture, tuiles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.