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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PB & M
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PANOFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANOFRANCE
PB & M, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1271714
Date de dépôt :
02/03/1984
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
02/03/2024
PANOFRANCE de PB & M

Présentation de la marque PANOFRANCE

Déposée le 2 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PB & M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « PANOFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PB & M domicilié(e) “ Le Jean Monnet ”, 11, Place des Vosges - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 943 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PANOFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PANOFRANCE est expirée depuis le 2 mars 2024.

PB & M a également déposé les autres marques suivantes : CARDOR , PANOTOP , BELLEME , (Marque figurative) , ARPRO , PANODECOR , CARDOR , PANOTECH , RESEAU TOP , BURGER & WINE


PB & M, Société par actions simplifiée à associé unique - “ Le Jean Monnet ”, 11, Place des Vosges - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 347943144


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 6 janvier 1992 - Transmission de propriété n°58913 - Publication au BOPI 1992-01-06

Renouvellement sans limitation n°2030557 - Publication au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 27 février 2004 n°2259876 - Publication au BOPI 2004-02-27

Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310592 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 30 mai 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°172896 - Publication au BOPI 1994-05-30

Inscription le 16 juin 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°173503 - Publication au BOPI 1994-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°622023 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-13

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554138 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-26

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660066 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Inscription le 4 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794349 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-04

Matériaux de construction, produits, panneaux et plaques de revêtements.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.