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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PB & M
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PANODECOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANODECOR
PB & M société anonyme

Numéro de dépôt :
95591571
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2015

Présentation de la marque PANODECOR

Déposée le 5 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) PB & M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANODECOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PB & M domicilié(e) 19/29 rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE (dossier no 2298890) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 943 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T-MARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2298890) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANODECOR est expirée depuis le 5 octobre 2015.

PB & M a également déposé les autres marques suivantes : CARDOR , PANOTOP , BELLEME , PANOFRANCE , (Marque figurative) , ARPRO , CARDOR , PANOTECH , RESEAU TOP , BURGER & WINE


PB & M société anonyme - 19/29 rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE (dossier no 2298890) - 92400 - France - SIREN 347943144


T-MARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2298890) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298890 - Publication au BOPI 2005-10-12

Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310591 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 2 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°427532 - Publication au BOPI 2006-02-02

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660066 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Panneaux à base de bois (matériaux de construction et parties de meubles)

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.