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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PB & M
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LA PANOTERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PANOTERIE
PB & M, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93494368
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2023

Présentation de la marque LA PANOTERIE

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PB & M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PANOTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PB & M domicilié(e) “ Le Jean Monnet ”, 11, Place des Vosges - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 943 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LA PANOTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PANOTERIE est expirée depuis le 26 novembre 2023.

PB & M a également déposé les autres marques suivantes : CARDOR , PANOTOP , BELLEME , PANOFRANCE , (Marque figurative) , ARPRO , PANODECOR , CARDOR , PANOTECH , RESEAU TOP


PB & M, Société par actions simplifiée à associé unique - “ Le Jean Monnet ”, 11, Place des Vosges - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 347943144


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254771 - Publication au BOPI 2003-12-15

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202043 - Publication au BOPI 1996-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310591 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 20 janvier 2004 - Demande de relevé de déchéance n°385231 - Publication au BOPI 2004-01-20

Inscription le 29 janvier 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°385787 - Publication au BOPI 2004-01-29

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Inscription le 27 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613470 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2013 n°2544845 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660066 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Inscription le 4 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794349 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-04

Panneaux à base de bois (Matériaux de construction et parties de meubles)

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.