Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLEME
PB & M société anonyme à conseil dadministration

Numéro de dépôt :
3567895
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2018
BELLEME de PB & M

Présentation de la marque BELLEME

Déposée le 8 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) PB & M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PB & M domicilié(e) 19/29 rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEME est expirée depuis le 8 avril 2018.

PB & M a également déposé les autres marques suivantes : CARDOR , PANOTOP , BELLEME , PANOFRANCE , (Marque figurative) , ARPRO , PANODECOR , CARDOR , PANOTECH , RESEAU TOP


PB & M société anonyme à conseil dadministration - 19/29 rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660066 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Produits de traitement, à savoir peintures, peintures bactéricides, peintures contre les salissures biologiques, peintures ignifuges ; vernis, fixatifs, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille à savoir graisse contre la rouille, produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits anti-corrosion, bandes protectrices contre la corrosion ; produits contre la détérioration du bois, à savoir carbonyle pour la préservation du bois, huiles pour la conservation du bois, teintures pour le bois, colorants pour le bois ; produits pour l'enlèvement des papiers peints.

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, armatures pour la construction métalliques, bagues métalliques ; fil de fer barbelé, barreaux de grilles métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques), matériaux à bâtir métalliques, blindages, boîtes à outils vides en métal, boîtes aux lettres métalliques, boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, câbles métalliques non électriques, cadenas, cadres de portes et fenêtres métalliques, carrelages métalliques, carreaux pour la construction métalliques, plinthes métalliques, chaînes métalliques, châssis métalliques (construction), chevilles métalliques, clés, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, cloisons métalliques, clôtures métalliques ; articles de clouterie, colonnes métalliques (parties de constructions) ; conduites d'eau métalliques, constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; cordages métalliques, corniches métalliques, couvertures de toits métalliques, dalles métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques, échelles métalliques, enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, équerres métalliques (construction), escaliers métalliques, établis métalliques, fer brut et mi ouvré, fenêtres métalliques, feuilles d'aluminium et d'étain, fils en alliages et métaux communs (à l'exception des fusibles), grilles métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, minerais métalliques, monuments métalliques, manches d'outils métalliques, panneaux de signalisation (ni lumineux ni mécaniques) métalliques, revêtements métalliques (constructions), plafonds métalliques, planchers métalliques, pointes (clous), portes métalliques, quincaillerie métallique, raccords de tuyaux métalliques, toitures métalliques, tôles, tuiles métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux métalliques, vasistas métalliques, verrous métalliques, vis métalliques, volets métalliques, armatures de portes et fenêtres métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; disques en titane ; raccords de tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles non électriques.

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; clôtures en bois ; pièces de bois pour bordures de jardins, gazons, arbres ; armatures de portes (non métalliques) ; baguettes en bois pour le lambrissage ; pavés et dalles en bois, bois d'oeuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; parquets ; lames de parquets ; cadres de porte (non métalliques) ; châssis de portes (non métalliques) ; panneaux de portes non métalliques ; cadres de fenêtres (non métalliques) ; cloisons non métalliques ; moulures non métalliques ; revêtements non métalliques ; portes non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bassins (piscines, constructions non métalliques).

Meubles ; étagères ; échelles en bois ou en matières plastiques ; mobilier de jardin ; pans de boiseries pour meubles ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statues en bois ; caillebotis non métallique ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; paravents (meubles) ; jardinières (meubles), piedestaux pour pots à fleur ; niches pour animaux d'intérieur, niches de chien ; cabanes en bois.

Tentures murales non en matières textiles, papiers de tenture, tapisserie (tenture murale) non en matière textile, papiers peints ; carpettes, tapis, paillassons ; nattes ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, revêtements de sol en vinyle, linoléum et autres revêtements de sols ; toiles cirées (linoléum).