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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PB GELATINS FRANCE
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INSTAFRAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTAFRAIS
PB GELATINS FRANCE S.A. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1699702
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2011

Présentation de la marque INSTAFRAIS

Déposée le 9 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) PB GELATINS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTAFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PB GELATINS FRANCE domicilié(e) 2, RUE DE HURTIGHEIM, 67117 FURDENHEIM (dossier no 2186807) - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 501 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2186807) - France.

La marque INSTAFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTAFRAIS est expirée depuis le 9 janvier 2011.

PB GELATINS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : P. Prochar le spécialiste du goût


PB GELATINS FRANCE S.A. (SOCIETE ANONYME) - 2, RUE DE HURTIGHEIM, 67117 FURDENHEIM (dossier no 2186807) - France - SIREN 465501385


JP LEPAGE - (dossier no 2186807) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2186807 - Publication au BOPI 2000-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 23 mars 1999 - Changement d'adresse n°274344 - Publication au BOPI 1999-03-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir et notamment épices; arômes, parfums naturels ou de synthèse pour les produits alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.