Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMONAT
PB FINANCES, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3924388
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/06/2022
THERMONAT de PB FINANCES

Présentation de la marque THERMONAT

Déposée le 4 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PB FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « THERMONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PB FINANCES domicilié(e) 46 Rue de la Mineraie - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 763 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque THERMONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMONAT est expirée depuis le 4 juin 2022.

PB FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : EBAC , NUITS CONFORT , NATT CLOUD , HR flex , viscotherm , KIBIJOU , SOJALINE , SENSOFRESH , MICROSPRING , HDflex


PB FINANCES, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 46 Rue de la Mineraie - 79000 - NIORT - France - SIREN 513763482


SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 7 août 2019 - Changement de nom, de dénomination n°766018 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Quincaillerie métallique pour literie ; suspensions de literie (ressorts) ; sommiers métalliques ; lattes métalliques pour sommiers ; garnitures métalliques de lit et leurs parties constitutives ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres en bois et en matière plastique ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; matelas ; matelas en mousse de polyuréthane ; oreillers ; sommiers de lits à lattes en bois ; lattes en bois pour sommiers ; embouts de lattes en matière plastique ; garnitures de lits non métalliques ;

Tissus d'ameublement ; linge de maison ; linge de lit ; literie (linge).