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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PB FINANCES
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modul'Air
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

modul'Air
PB FINANCES, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3215003
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
13/03/2023
modul\'Air de PB FINANCES

Présentation de la marque modul'Air

Déposée le 13 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PB FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « modul'Air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PB FINANCES domicilié(e) 46, rue de la Mineraie - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 763 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque modul'Air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque modul'Air est expirée depuis le 13 mars 2023.

PB FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : EBAC , NUITS CONFORT , NATT CLOUD , HR flex , viscotherm , KIBIJOU , SOJALINE , SENSOFRESH , MICROSPRING , HDflex


PB FINANCES, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 46, rue de la Mineraie - 79000 - NIORT - France - SIREN 513763482


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Inscription le 8 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584503 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-08

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2511631 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12

Inscription le 7 août 2019 - Changement de nom, de dénomination n°766018 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Quincaillerie métallique pour literie. Suspension de literie (ressorts). Sommiers métalliques, lattes métalliques pour sommiers, garnitures métalliques de lit et leurs parties constitutives. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique, mousse de polyuréthane. Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois et en matière plastique ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; matelas ; matelas en mousse de polyuréthane ; oreillers ; sommiers de lits à lattes en bois ; lattes en bois pour sommiers ; embouts de lattes en matière plastiques, garnitures de lits non métalliques. Tissus d'ameublement ; linge de maison, linge de lit ; literie (linge).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).