CLUB HABITATION SERVICE
Présentation de la marque CLUB HABITATION SERVICE
Déposée le 1 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PB CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB HABITATION SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLUB HABITATION SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB HABITATION SERVICE est expirée depuis le 1 septembre 1997.
PB CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07