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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAYSANS FROMAGERS NANTAIS
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PALET NANTAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PALET NANTAIS
PAYSANS FROMAGERS NANTAIS SARL

Numéro de dépôt :
3542658
Date de dépôt :
06/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2017
PALET NANTAIS de PAYSANS FROMAGERS NANTAIS

Présentation de la marque PALET NANTAIS

Déposée le 6 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAYSANS FROMAGERS NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALET NANTAIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAYSANS FROMAGERS NANTAIS domicilié(e) RIGLANNE,44750 CAMPBON - 44750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rémi BESLE domicilié(e) Lancé,44630 PLESSE - 44630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALET NANTAIS est expirée depuis le 6 décembre 2017.

PAYSANS FROMAGERS NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : YAOURT BRETON , MISS TERRE & GOUTTES DE LAIT , AB LES DELICES DE MARGUERITE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , LES PRES NANTAIS


PAYSANS FROMAGERS NANTAIS SARL - RIGLANNE,44750 CAMPBON - 44750 - France


Rémi BESLE - Lancé,44630 PLESSE - 44630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des salades) ; salades fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mâche Nantaise ” ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.