AB LES DELICES DE MARGUERITE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur
AB LES DELICES DE MARGUERITE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Paysans Fromagers Nantais SARL
Numéro de dépôt :
3423393
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2016
Présentation de la marque AB LES DELICES DE MARGUERITE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Déposée le 11 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paysans Fromagers Nantais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AB LES DELICES DE MARGUERITE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paysans Fromagers Nantais domicilié(e) Riglane,44750 CAMPBON - 44750 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paysans Fromagers Nantais domicilié(e) Riglane,44750 CAMPBON - 44750 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AB LES DELICES DE MARGUERITE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 11 avril 2016.
Paysans Fromagers Nantais - Riglane,44750 CAMPBON - 44750 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.
Services de restauration (alimentation) fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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