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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAYSAN & RIVIERE
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FROSIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROSIO
PAYSAN & RIVIERE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3108274
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2011
FROSIO de PAYSAN & RIVIERE

Présentation de la marque FROSIO

Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) PAYSAN & RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROSIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAYSAN & RIVIERE domicilié(e) Zone Industrielle de Tavannes, 55100 VERDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque FROSIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROSIO est expirée depuis le 27 juin 2011.


PAYSAN & RIVIERE (société anonyme) - Zone Industrielle de Tavannes, 55100 VERDUN - France - SIREN 954503322


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Inscription le 23 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377990 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 23 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377989 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Salaisons, Charcuteries et Fromages.