Déposée le 6 janvier 2005 par PAYSAN ERIC et FOURN Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 67 HEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Les déposants sont PAYSAN ERIC domicilié(e) 10 RUE CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France et FOURN Véronique domicilié(e) 10, rue CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURN VÉRONIQUE domicilié(e) 10, RUE CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque 67 HEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 67 HEP est expirée depuis le 6 janvier 2015.
PAYSAN ERIC a également déposé les autres marques suivantes : code 67 SEX SEVEN
PAYSAN ERIC - 10 RUE CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France
FOURN Véronique - 10, rue CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France
FOURN VÉRONIQUE - 10, RUE CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420771 - Publication au BOPI 2005-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
– bières. – linge de lit, linge de bain, linge de maison, linge de table non en papier.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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