Marque enregistrée - Marque en non vigueur

67 HEP
PAYSAN ERIC
FOURN Véronique

Numéro de dépôt :
3333589
Date de dépôt :
06/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2015
67 HEP de PAYSAN ERIC

Présentation de la marque 67 HEP

Déposée le 6 janvier 2005 par PAYSAN ERIC et FOURN Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 67 HEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Les déposants sont PAYSAN ERIC domicilié(e) 10 RUE CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France et FOURN Véronique domicilié(e) 10, rue CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURN VÉRONIQUE domicilié(e) 10, RUE CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque 67 HEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 67 HEP est expirée depuis le 6 janvier 2015.

PAYSAN ERIC a également déposé les autres marques suivantes : code 67 SEX SEVEN


PAYSAN ERIC - 10 RUE CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France

FOURN Véronique - 10, rue CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France


FOURN VÉRONIQUE - 10, RUE CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420771 - Publication au BOPI 2005-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

– bières. – linge de lit, linge de bain, linge de maison, linge de table non en papier.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.