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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pays Végétarien
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Pays Végétarien CBSF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pays Végétarien CBSF
Pays Végétarien SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3968217
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2022
Pays Végétarien CBSF de Pays Végétarien

Présentation de la marque Pays Végétarien CBSF

Déposée le 12 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pays Végétarien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pays Végétarien CBSF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pays Végétarien domicilié(e) BP 10170 - 97202 - FORT-DE-FRANCE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 433 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pays Végétarien, SARL, M. SAINTE ROSE Fabrice domicilié(e) BP 10170 - 97202 - FORT-DE-FRANCE cedex - France.

La marque Pays Végétarien CBSF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays Végétarien CBSF est expirée depuis le 12 décembre 2022.


Pays Végétarien SARL, SARL - BP 10170 - 97202 - FORT-DE-FRANCE cedex - France - SIREN 789433323


Pays Végétarien, SARL, M. SAINTE ROSE Fabrice - BP 10170 - 97202 - FORT-DE-FRANCE cedex - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688625 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; alimentation végétarienne excluant toute chair animale (viande/poisson), à savoir fromages, compotes, gelées.