Déposée le 24 octobre 2016 par Pays haut Languedoc et Vignobles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Montagnes du Caroux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est Pays haut Languedoc et Vignobles, syndicat mixte domicilié(e) 1 rue de la voie ferrée - 34360 - SAINT CHINIAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles, Mme barthelemy olivia domicilié(e) 1 RUE de la voie ferrée - 34360 - SAINT-CHINIAN - France.
La marque Montagnes du Caroux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Montagnes du Caroux arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.
Pays haut Languedoc et Vignobles a également déposé les autres marques suivantes : CLIKETIK
Pays haut Languedoc et Vignobles, syndicat mixte - 1 rue de la voie ferrée - 34360 - SAINT CHINIAN - France
Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles, Mme barthelemy olivia - 1 RUE de la voie ferrée - 34360 - SAINT-CHINIAN - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts éducatifs.
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