Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Olivettes du Pays de Nîmes
Pays Garrigues et Costières de Nîmes, Syndicat mixte ouvert

Numéro de dépôt :
3753057
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2020
Les Olivettes du Pays de Nîmes de Pays Garrigues et Costières de Nîmes

Présentation de la marque Les Olivettes du Pays de Nîmes

Déposée le 9 juillet 2010 par la société Pays Garrigues et Costières de Nîmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Olivettes du Pays de Nîmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la société Pays Garrigues et Costières de Nîmes domicilié(e) Arche Bötti 1 116, allée Norbert Wiener - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 009 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pays Garrigues et Costières de Nîmes domicilié(e) Arche Bötti 1 116, allée Norbert Wiener - 30900 - NIMES - France.

La marque Les Olivettes du Pays de Nîmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Olivettes du Pays de Nîmes est expirée depuis le 9 juillet 2020.


Pays Garrigues et Costières de Nîmes, Syndicat mixte ouvert - Arche Bötti 1 116, allée Norbert Wiener - 30900 - NIMES - France - SIREN 200009546


Pays Garrigues et Costières de Nîmes - Arche Bötti 1 116, allée Norbert Wiener - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.