Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Initiative Vannes
Pays de Vannes Initiative Réseau, association

Numéro de dépôt :
4015348
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
Initiative Vannes de Pays de Vannes Initiative Réseau

Présentation de la marque Initiative Vannes

Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par Pays de Vannes Initiative Réseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Initiative Vannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est Pays de Vannes Initiative Réseau, association domicilié(e) Le Prisme CP1 PIBS, place A. Einstein - 56038 - vannes cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pays de Vannes Initiative Réseau, M. Frédéric Candau domicilié(e) Le Prisme CP1 PIBS, place A. Einstein - 56038 - vannes cedex - France.

La marque Initiative Vannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Initiative Vannes est expirée depuis le 26 juin 2023.


Pays de Vannes Initiative Réseau, association - Le Prisme CP1 PIBS, place A. Einstein - 56038 - vannes cedex - France


Pays de Vannes Initiative Réseau, M. Frédéric Candau - Le Prisme CP1 PIBS, place A. Einstein - 56038 - vannes cedex - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.