Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOX MUSICA
PAYS DE LA VALLEE DU CLAIN

Numéro de dépôt :
3087731
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011

Présentation de la marque VOX MUSICA

Déposée le 5 mars 2001 par PAYS DE LA VALLEE DU CLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOX MUSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est PAYS DE LA VALLEE DU CLAIN, domicilié(e) (ASSOCIATION LOI 1901), MAIRIE, 86130 JAUNAY CLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGALIE BAILLERGEAU - France.

La marque VOX MUSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOX MUSICA est expirée depuis le 5 mars 2011.


PAYS DE LA VALLEE DU CLAIN - (ASSOCIATION LOI 1901), MAIRIE, 86130 JAUNAY CLAN - France


MAGALIE BAILLERGEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Organisation d'une manifestation à but culturel.