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Marques déposées par l'association loi 1901 PAYS DE HAUTE PROVENCE
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PAYS DE HAUTE PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAYS DE HAUTE PROVENCE
PAYS DE HAUTE PROVENCE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3708160
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2020
PAYS DE HAUTE PROVENCE de PAYS DE HAUTE PROVENCE

Présentation de la marque PAYS DE HAUTE PROVENCE

Déposée le 27 janvier 2010 par l'association loi 1901 PAYS DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYS DE HAUTE PROVENCE »

Le déposant est l'association loi 1901 PAYS DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) 13 Boulevard des Martyrs BP 41 - 04300 - FORCALQUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 458 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYS DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) 13 Boulevard des Martyrs BP 41 - 04300 - FORCALQUIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS DE HAUTE PROVENCE est expirée depuis le 27 janvier 2020.

PAYS DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : , Bistrot Rando , REGAL Réseau de Gouvernance Alimentaire Locale , Rando Bistrot


PAYS DE HAUTE PROVENCE, Association loi 1901 - 13 Boulevard des Martyrs BP 41 - 04300 - FORCALQUIER - France - SIREN 438458432


PAYS DE HAUTE PROVENCE - 13 Boulevard des Martyrs BP 41 - 04300 - FORCALQUIER - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.