PAYS DE HAUTE PROVENCE - P. HP, association loi 1901
Numéro de dépôt :
3194689
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
19/11/2012
Présentation de la marque PAYS DE HAUTE PROVENCE
Déposée le 19 novembre 2002 par l'association loi 1901 PAYS DE HAUTE PROVENCE - P. HP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « PAYS DE HAUTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 PAYS DE HAUTE PROVENCE - P. HP domicilié(e) Le Grand Carré, 13, Boulevard des Martyrs, B.P. 41,04300 FORCALQUIER - 04300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 458 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roland AUBERT PAYS DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) Le Grand Carré, 13, Boulevard des Martyrs, B.P. 41,04300 FORCALQUIER - France.
La marque PAYS DE HAUTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS DE HAUTE PROVENCE est expirée depuis le 19 novembre 2012.
PAYS DE HAUTE PROVENCE - P. HP, association loi 1901 - Le Grand Carré, 13, Boulevard des Martyrs, B.P. 41,04300 FORCALQUIER - 04300 - France - SIREN 438458432
Monsieur Roland AUBERT PAYS DE HAUTE PROVENCE - Le Grand Carré, 13, Boulevard des Martyrs, B.P. 41,04300 FORCALQUIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
- Distribution de prospectus. - Conseil en organisation et direction des affaires. - Reproduction de documents. - Gestion de fichiers informatiques. - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Publicité en ligne sur un réseau informatique. - Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. - Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. - Service d'affichage électronique. - Publication de livres. - Production de film. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. - Micro-édition.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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