Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Made in Pays d'Aix La Provence
PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT Association 1901

Numéro de dépôt :
3246334
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/09/2013
Made in Pays d\'Aix La Provence de PAYS D\'AIX DEVELOPPEMENT Association 1901

Présentation de la marque Made in Pays d'Aix La Provence

Déposée le 18 septembre 2003 par PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Made in Pays d'Aix La Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT Association 1901 domicilié(e) Lieu dit Les Patios de Forbin, 9 bis, place John Rewald,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice FARINE PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT domicilié(e) Lieu dit Les Patios du Forbin, 9 bis, place John Rewald,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

La marque Made in Pays d'Aix La Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Made in Pays d'Aix La Provence est expirée depuis le 18 septembre 2013.

PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT Association 1901 a également déposé les autres marques suivantes : « On en parle En Pays d'Aix-en-Provence, les réussites ont une histoire »


PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT Association 1901 - Lieu dit Les Patios de Forbin, 9 bis, place John Rewald,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Monsieur Maurice FARINE PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT - Lieu dit Les Patios du Forbin, 9 bis, place John Rewald,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes. Porte-clefs fantaisie. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objet d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastique). Sacs à main, dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers. Meubles, glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, osier ; boites en bois. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matière textile). Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (sauf habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises. Jeux, jouets. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolats ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; divertissement ; production de films sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Savons, parfums ; huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « huile essentielle de lavande de Haute-Provence » ; cosmétiques, lotion pour cheveux ; masques de beauté ; produits de maquillage. Légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; fruits conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives), olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégées « huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence », « huile d'olive d'Aix-en-Provence » et « huile d'olive de Haute-Provence ». Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration ; produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des olives) ; fruits frais (à l'exception des olives) ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ». Vins d'appellation d'origine comportant le terme « Provence », eau-de-vie de vin originaire de Provence, eau-de-vie de marc originaire de Provence ».

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.