Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Pays d'Accueil Vallée du Vidourle
/
PASSION Terroir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION Terroir
Pays d'Accueil Vallée du Vidourle, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3779439
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
PASSION Terroir de Pays d\'Accueil Vallée du Vidourle

Présentation de la marque PASSION Terroir

Déposée le 2 novembre 2010 par l'association loi 1901 Pays d'Accueil Vallée du Vidourle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Pays d'Accueil Vallée du Vidourle domicilié(e) 3 bis abbé Fabre - 30250 - SOMMIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 549 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pays d'Accueil Vallée du Vidourle domicilié(e) 3 bis abbé Fabre - 30250 - SOMMIERES - France.

La marque PASSION Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION Terroir est expirée depuis le 2 novembre 2020.


Pays d'Accueil Vallée du Vidourle, Association loi 1901 - 3 bis abbé Fabre - 30250 - SOMMIERES - France - SIREN 394549299


Pays d'Accueil Vallée du Vidourle - 3 bis abbé Fabre - 30250 - SOMMIERES - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Republication pour erratum - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.