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Marques déposées par l'association loi 1901 PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE DE VILAINE
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Les RIVIERES OCEANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les RIVIERES OCEANES
PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE DE VILAINE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99810061
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2009

Présentation de la marque Les RIVIERES OCEANES

Déposée le 27 août 1999 par l'association loi 1901 PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE DE VILAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les RIVIERES OCEANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE DE VILAINE domicilié(e) Siège : Place de la République, 35600 REDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 720 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Le Président Dominique JULAUD PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE DE VILAINE - France.

La marque Les RIVIERES OCEANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les RIVIERES OCEANES est expirée depuis le 27 août 2009.

PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE DE VILAINE a également déposé les autres marques suivantes : QUALICLUB BRETAGNE-PAYS DE VILAINE


PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE DE VILAINE Association loi 1901 - Siège : Place de la République, 35600 REDON - France - SIREN 777720566


Mr Le Président Dominique JULAUD PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE DE VILAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, affiches, plaquettes commerciales Communication par terminaux d'ordinateurs Ingénierie, étude de projets techniques, services de valorisation des cours d'eau.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.