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Marques déposées par Pays Combraille en Marche
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PAYS COMBRAILLE EN MARCHE ALUR ATELIER LOCAL D'URBANISME RURAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS COMBRAILLE EN MARCHE ALUR ATELIER LOCAL D'URBANISME RURAL
Pays Combraille en Marche, Association

Numéro de dépôt :
3829838
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
PAYS COMBRAILLE EN MARCHE ALUR ATELIER LOCAL D\'URBANISME RURAL de Pays Combraille en Marche

Présentation de la marque PAYS COMBRAILLE EN MARCHE ALUR ATELIER LOCAL D'URBANISME RURAL

Déposée le 9 mai 2011 par Pays Combraille en Marche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYS COMBRAILLE EN MARCHE ALUR ATELIER LOCAL D'URBANISME RURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Pays Combraille en Marche, Association domicilié(e) 11 Grande rue - 23700 - MAINSAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pays Combraille en Marche domicilié(e) 11 Grande rue - 23700 - MAINSAT - France.

La marque PAYS COMBRAILLE EN MARCHE ALUR ATELIER LOCAL D'URBANISME RURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS COMBRAILLE EN MARCHE ALUR ATELIER LOCAL D'URBANISME RURAL est expirée depuis le 9 mai 2021.


Pays Combraille en Marche, Association - 11 Grande rue - 23700 - MAINSAT - France


Pays Combraille en Marche - 11 Grande rue - 23700 - MAINSAT - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Etudes de projets techniques ; architecture.