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Marques déposées par l'association loi 1901 Pays Beaunois
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Pays Beaunois
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pays Beaunois
Pays Beaunois association loi 1901

Numéro de dépôt :
3476208
Date de dépôt :
18/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2017
Pays Beaunois de Pays Beaunois

Présentation de la marque Pays Beaunois

Déposée le 18 janvier 2007 par l'association loi 1901 Pays Beaunois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pays Beaunois »

Le déposant est l'association loi 1901 Pays Beaunois domicilié(e) 1 boulevard Foch,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 521 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pays Beaunois domicilié(e) 1 boulevard Foch,21200 BEAUNE - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays Beaunois est expirée depuis le 18 janvier 2017.


Pays Beaunois association loi 1901 - 1 boulevard Foch,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 442521308


Pays Beaunois - 1 boulevard Foch,21200 BEAUNE - 21200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Tourisme (animation touristique) ;

Etudes de projets techniques.