Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGNÉLOT
S.A.R.L. PAYROT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3872231
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/11/2021
L\'AGNÉLOT de PAYROT

Présentation de la marque L'AGNÉLOT

Déposée le 7 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAYROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'AGNÉLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAYROT domicilié(e) 15 rue Costerousset - 46400 - SAINT-LAURENT-LES-TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 354 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque L'AGNÉLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGNÉLOT est expirée depuis le 7 novembre 2021.

PAYROT a également déposé les autres marques suivantes : 100% LOTOISE MADE IN 46 , 100% LOTOIS MADE IN 46 , 46 , VALDELOT


S.A.R.L. PAYROT, Société à responsabilité limitée - 15 rue Costerousset - 46400 - SAINT-LAURENT-LES-TOURS - France - SIREN 445354145


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Viande ;

Animaux vivants ;

Élevage d'animaux.