Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHABOTTERIE LA VENDEE VRAIE
PAYRAUDEAU Hubert
PAYRAUDEAU Fabrice

Numéro de dépôt :
93483725
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2003

Présentation de la marque CHATEAU LA CHABOTTERIE LA VENDEE VRAIE

Déposée le 9 septembre 1993 par PAYRAUDEAU Hubert et PAYRAUDEAU Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CHABOTTERIE LA VENDEE VRAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Les déposants sont PAYRAUDEAU Hubert, domicilié(e) 7, avenue Montaigne, 33160 St Médard en Jalles - France et PAYRAUDEAU Fabrice, domicilié(e) 2, rue Martin Balade, 33160 St Médard en Jalles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT S.A. - France.

La marque CHATEAU LA CHABOTTERIE LA VENDEE VRAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHABOTTERIE LA VENDEE VRAIE est expirée depuis le 9 septembre 2003.

PAYRAUDEAU Hubert a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHAQUITAINE "POMME DE PIN" , HOME EVOLOGIS PIERRE ET BOIS , GRAPPE DOREE DE FRUITS , MURIDEAU system “ SECOND MUR ” Un MUR-RIDEAU pour emmitoufler votre maison


PAYRAUDEAU Hubert - 7, avenue Montaigne, 33160 St Médard en Jalles - France

PAYRAUDEAU Fabrice - 2, rue Martin Balade, 33160 St Médard en Jalles - France


CABINET THEBAULT S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Viande, poisson, gibier; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.