Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mice
Payoux Dominique

Numéro de dépôt :
3832299
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2021
mice de Payoux Dominique

Présentation de la marque mice

Déposée le 18 mai 2011 par Payoux Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Payoux Dominique domicilié(e) 12 Rue Popincourt - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Payoux Dominique domicilié(e) 12 Rue Popincourt - 75011 - PARIS - France.

La marque mice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mice est expirée depuis le 18 mai 2021.

Payoux Dominique a également déposé les autres marques suivantes :


Payoux Dominique - 12 Rue Popincourt - 75011 - PARIS - France


Payoux Dominique - 12 Rue Popincourt - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 8 décembre 2011 - Retrait partiel n°564005 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Parasols.

Vêtements, chaussures, chapellerie.