Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Payot Gaetan
/
Adelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Adelle
Payot Gaetan

Numéro de dépôt :
3830223
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021
Adelle de Payot Gaetan

Présentation de la marque Adelle

Déposée le 10 mai 2011 par Payot Gaetan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Adelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Payot Gaetan domicilié(e) 8 rue de l'Orme - 21400 - ETROCHEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Payot Gaetan domicilié(e) 8 rue de l'Orme - 21400 - ETROCHEY - France.

La marque Adelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adelle est expirée depuis le 10 mai 2021.


Payot Gaetan - 8 rue de l'Orme - 21400 - ETROCHEY - France


Payot Gaetan - 8 rue de l'Orme - 21400 - ETROCHEY - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 9 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561519 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Inscription le 26 janvier 2012 - Retrait partiel n°568072 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés, séchés et cuits (à l'exception des fruits congelés ou surgelés) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, non congelées ni glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), non congelées ni glacées ; biscuiterie, non congelée ni glacée ; gâteaux, non congelés ni glacés ; biscottes ; sucreries, non congelées ni glacées ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des chrysanthèmes), produits forestiers, ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) à l'exception des semences de chrysanthème, plantes et fleurs naturelles (à l'exception des chrysanthèmes) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes (à l'exception des chrysanthèmes) ; plants (à l'exception des chrysanthèmes) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.