Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I INTITUT INTERNATIONAL DE FORMATION A DISTANCE-FOSSI POUR UNE FORMATION PLUS PROCHE, AVEC LES MOYENS DE L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
PAYOM GASTON

Numéro de dépôt :
93479395
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2003

Présentation de la marque I INTITUT INTERNATIONAL DE FORMATION A DISTANCE-FOSSI POUR UNE FORMATION PLUS PROCHE, AVEC LES MOYENS DE L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE

Déposée le 5 août 1993 par PAYOM GASTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I INTITUT INTERNATIONAL DE FORMATION A DISTANCE-FOSSI POUR UNE FORMATION PLUS PROCHE, AVEC LES MOYENS DE L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est PAYOM GASTON, domicilié(e) 15, Allée d'Anjou, 93330 NEUILLY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYOM GASTON - France.

La marque I INTITUT INTERNATIONAL DE FORMATION A DISTANCE-FOSSI POUR UNE FORMATION PLUS PROCHE, AVEC LES MOYENS DE L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I INTITUT INTERNATIONAL DE FORMATION A DISTANCE-FOSSI POUR UNE FORMATION PLUS PROCHE, AVEC LES MOYENS DE L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE est expirée depuis le 5 août 2003.


PAYOM GASTON - 15, Allée d'Anjou, 93330 NEUILLY SUR MARNE - France


PAYOM GASTON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education ; formation : - édition de livres, de revues ; - organisation des sessions de formation ; - organisation des concours en matière d'éducation ; - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - organisation d'expositions à buts éducatifs ou culturels. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateur ; imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.