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Marques déposées par madame Payo Madelyne
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BSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSA
Mme Payo Madelyne

Numéro de dépôt :
4034145
Date de dépôt :
22/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2023
BSA de Payo Madelyne

Présentation de la marque BSA

Déposée le 22 septembre 2013 par madame Payo Madelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est madame Payo Madelyne domicilié(e) 6 Rue Eugêne Delacroix - 95460 - EZANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Payo Madelyne domicilié(e) 6 Rue Eugêne Delacroix - 95460 - EZANVILLE - France.

La marque BSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSA est expirée depuis le 22 septembre 2023.


Mme Payo Madelyne - 6 Rue Eugêne Delacroix - 95460 - EZANVILLE - France


Mme Payo Madelyne - 6 Rue Eugêne Delacroix - 95460 - EZANVILLE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique.