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Marques déposées par PAYET René
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PAILLETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAILLETTES
PAYET René
TOUPET Joseph

Numéro de dépôt :
93464806
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2003

Présentation de la marque PAILLETTES

Déposée le 16 avril 1993 par PAYET René et TOUPET Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Les déposants sont PAYET René, domicilié(e) 141, rue Lagrange Chancel, 24000 PERIGUEUX - France et TOUPET Joseph, domicilié(e) 47180 SAINT-MARTIN PETIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph TOUPET - France.

La marque PAILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILLETTES est expirée depuis le 16 avril 2003.

PAYET René a également déposé les autres marques suivantes : PAIN PAILLASSE , KREO-LINE , LA FRANCAISE DE PANIFICATION , ROYAL AU PRALIN


PAYET René - 141, rue Lagrange Chancel, 24000 PERIGUEUX - France

TOUPET Joseph - 47180 SAINT-MARTIN PETIT - France


Monsieur Joseph TOUPET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Farines et préparations faites de céréales.Pain.Pâtisseries.Confiseries.Glaces comestibles