Déposée le 22 juin 2005 par PAYET Michel et LLANES Benjamin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Les déposants sont PAYET Michel domicilié(e) 12 rue Maurice BARRÈS,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et LLANES Benjamin domicilié(e) 11 Chemin du Moulin de Breuil,66740 MONTESQUIEU - 66740 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAYET Michel domicilié(e) 12, rue Maurice BARRÈS,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.
La marque TPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPC est expirée depuis le 22 juin 2015.
PAYET Michel - 12 rue Maurice BARRÈS,66000 PERPIGNAN - 66000 - France
LLANES Benjamin - 11 Chemin du Moulin de Breuil,66740 MONTESQUIEU - 66740 - France
M. PAYET Michel - 12, rue Maurice BARRÈS,66000 PERPIGNAN - 66000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourures (vetements), gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie ; chaussettes, chaussons, chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles, sous vêtements. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, boîtiers, bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie. Produits de l'imprimerie, photographie, articles de papeterie, papier, carton, boite en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instrument d'écriture, sacs et sachets pour emballage en carton ou en papier.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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