Déposée le 10 mai 2002 par PAYET MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « MON Amour COmmence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est PAYET MICHEL domicilié(e) 9 "G" Montée des Soldats,69300 CALUIRE - 69300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYET MICHEL domicilié(e) 9 "G" Montée des Soldats,69300 CALUIRE - 69300 - France.
La marque MON Amour COmmence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON Amour COmmence est expirée depuis le 10 mai 2012.
PAYET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH CAMPAGNE
PAYET MICHEL - 9 "G" Montée des Soldats,69300 CALUIRE - 69300 - France
PAYET MICHEL - 9 "G" Montée des Soldats,69300 CALUIRE - 69300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
- Papier - carton - produits de l'imprimerie - photographies - articles pour reliure - papeterie - matériel pour artistes - matières plastiques pour l'emballage (sacs - sachets - films et feuilles) - cartes à jouer - caractères d'imprimerie - clichés - prospectus - journaux. - Vêtements - chaussures - chapellerie Publicité - reproduction de documents - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Télécommunications - agence de presse et d'informations - communication par terminaux d'ordinateurs - Education - édition de livres, revues - production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques. Montage de bandes vidéos. Organisation de concours, colloques, conférences, congrès. Expositions à buts culturels. Réservation de places de spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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