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Marques déposées par PAYET-Gilles
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M.C.H.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.C.H.
PAYET-Gilles

Numéro de dépôt :
3142109
Date de dépôt :
17/01/2002
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2012
M.C.H. de PAYET-Gilles

Présentation de la marque M.C.H.

Déposée le 17 janvier 2002 par PAYET-Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M.C.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est PAYET-Gilles, domicilié(e) 24 rue St. Mathieu, 69008 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYET-GILLES - France.

La marque M.C.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.C.H. est expirée depuis le 17 janvier 2012.

PAYET-Gilles a également déposé les autres marques suivantes : GADIAMB , BRISSARD


PAYET-Gilles - 24 rue St. Mathieu, 69008 Lyon - France


PAYET-GILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses - horlogerie - Métaux précieux et leur alliage.