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SOUVERAIN "LE PAIN QUI VIENT DE LA MER" LE GOUT DE LA VIE TOUS LES OLIGO-ELEMENTS MARINS NECESSAIRES A VOTRE SANTE, CONTENUS DANS VOTRE PAIN QUOTIDIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVERAIN "LE PAIN QUI VIENT DE LA MER" LE GOUT DE LA VIE TOUS LES OLIGO-ELEMENTS MARINS NECESSAIRES A VOTRE SANTE, CONTENUS DANS VOTRE PAIN QUOTIDIEN
PAYET Daniel

Numéro de dépôt :
95585379
Date de dépôt :
18/08/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2005

Présentation de la marque SOUVERAIN "LE PAIN QUI VIENT DE LA MER" LE GOUT DE LA VIE TOUS LES OLIGO-ELEMENTS MARINS NECESSAIRES A VOTRE SANTE, CONTENUS DANS VOTRE PAIN QUOTIDIEN

Déposée le 18 août 1995 par PAYET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUVERAIN "LE PAIN QUI VIENT DE LA MER" LE GOUT DE LA VIE TOUS LES OLIGO-ELEMENTS MARINS NECESSAIRES A VOTRE SANTE, CONTENUS DANS VOTRE PAIN QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est PAYET Daniel, domicilié(e) 22 Place du nombre d'or ANTIGONE, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel PAYET CORINEA - France.

La marque SOUVERAIN "LE PAIN QUI VIENT DE LA MER" LE GOUT DE LA VIE TOUS LES OLIGO-ELEMENTS MARINS NECESSAIRES A VOTRE SANTE, CONTENUS DANS VOTRE PAIN QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVERAIN "LE PAIN QUI VIENT DE LA MER" LE GOUT DE LA VIE TOUS LES OLIGO-ELEMENTS MARINS NECESSAIRES A VOTRE SANTE, CONTENUS DANS VOTRE PAIN QUOTIDIEN est expirée depuis le 18 août 2005.

PAYET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SOUVERAIN LE ROI DES PAINS , CORINEA


PAYET Daniel - 22 Place du nombre d'or ANTIGONE, 34000 MONTPELLIER - France


Daniel PAYET CORINEA - France


Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342336 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342335 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342337 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342338 - Publication au BOPI 2002-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342339 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342334 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342333 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 27 novembre 2000 - Concession de licence n°312104 - Publication au BOPI 2000-11-27

Inscription le 13 octobre 1998 - Concession de licence n°264450 - Publication au BOPI 1998-10-13

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342328 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342330 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342332 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342331 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 3 août 1998 - Concession de licence n°259119 - Publication au BOPI 1998-08-03

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Pain, pâtisserie, confiserie, farines alimentaires.Services de publicité.Diffusion d'annonces publicitaires.Promotion des ventes pour le compte de tiers.Organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité.Concession de licences de marques.Services de restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.