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Marques déposées par PAYET CYRIL
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Lentilles de Cilaos
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lentilles de Cilaos
PAYET CYRIL

Numéro de dépôt :
3789211
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2020
Lentilles de Cilaos de PAYET CYRIL

Présentation de la marque Lentilles de Cilaos

Déposée le 9 décembre 2010 par PAYET CYRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lentilles de Cilaos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est PAYET CYRIL domicilié(e) 123 LONGCHAMP - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYET CYRIL domicilié(e) 123 LONGCHAMP - 75116 - PARIS - France.

La marque Lentilles de Cilaos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lentilles de Cilaos est expirée depuis le 9 décembre 2020.


PAYET CYRIL - 123 LONGCHAMP - 75116 - PARIS - France


PAYET CYRIL - 123 LONGCHAMP - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567561 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais ; plantes et fleurs naturelles ; plantes.