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Marques déposées par PAYEN JERÔME
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LE RUCHER DES BAOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RUCHER DES BAOUS
PAYEN JERÔME

Numéro de dépôt :
3320455
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/10/2014
LE RUCHER DES BAOUS de PAYEN JERÔME

Présentation de la marque LE RUCHER DES BAOUS

Déposée le 26 octobre 2004 par PAYEN JERÔME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LE RUCHER DES BAOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est PAYEN JERÔME domicilié(e) 143, CHEMIN DES VERGERS,06140 TOURRETTES SUR LOUP - 06140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYEN JERÔME domicilié(e) 143, CHEMIN DES VERGERS,06140 TOURRETTES SUR LOUP - 06140 - France.

La marque LE RUCHER DES BAOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUCHER DES BAOUS est expirée depuis le 26 octobre 2014.


PAYEN JERÔME - 143, CHEMIN DES VERGERS,06140 TOURRETTES SUR LOUP - 06140 - France


PAYEN JERÔME - 143, CHEMIN DES VERGERS,06140 TOURRETTES SUR LOUP - 06140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Animaux vivants. Pâtisserie et confiserie. Glaces comestibles. Miel. Biscuiterie. Gâteaux. Sucreries. Gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical. Propolis pour l'alimentation humaine. Pollen préparé pour l'alimentation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.