Déposée le 3 janvier 2002 par PAYEN JEROME DEPOSANT EN NOM PERSONNEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « APIDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est PAYEN JEROME DEPOSANT EN NOM PERSONNEL, domicilié(e) LE MERRYLAND-D-15 AVENUE MASSENET, 06800 CAGNES SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYEN JEROME - France.
La marque APIDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIDAY est expirée depuis le 3 janvier 2012.
PAYEN JEROME DEPOSANT EN NOM PERSONNEL - LE MERRYLAND-D-15 AVENUE MASSENET, 06800 CAGNES SUR MER - France
PAYEN JEROME - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
Machines agricoles, machines-outils et instruments agricoles Outils et instruments à main Ruche pour abeilles ou partie de ruche pour abeilles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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