Déposée le 16 janvier 1987 par PAYEN GUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES),
la marque française « DEMETER »
Le déposant est PAYEN GUY domicilié(e) 10170 CHAUCHIGNY (dossier no 2330283) - 10170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEDOIN Chantal domicilié(e) 134, rue Général de Gaulle,10000 TROYES (dossier no 2330283) - 10000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEMETER est expirée depuis le 16 janvier 2017.
PAYEN GUY a également déposé les autres marques suivantes :
PAYEN GUY - 10170 CHAUCHIGNY (dossier no 2330283) - 10170 - France
HEDOIN Chantal - 134, rue Général de Gaulle,10000 TROYES (dossier no 2330283) - 10000 - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2330283 - Publication au BOPI 2006-12-20
Renouvellement sans limitation n°2077901 - Publication au BOPI 1997-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Pulvérisateurs et autres grands instruments pour l'agriculture Véhicules pour l'agriculture. Produits agricoles et horticoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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