Déposée le 6 avril 1993 par PAYEN Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est PAYEN Bernard, domicilié(e) 23 rue Gambetta, 42000 SAINT ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque CROMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROMAR est expirée depuis le 6 avril 2003.
PAYEN Bernard - 23 rue Gambetta, 42000 SAINT ETIENNE - France
Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Enduits pour le bois, huiles pour la conservation du bois, teintures pour le bois, bois et extraits de bois colorant, créosote pour la conservation du bois, mordants pour le bois, résines naturelles à l'état brut, matières tinctoriales, matières pour la densification du bois.Baguettes en bois pour le lambrissage, pavés en bois, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propres à être moulés, boiseries, cloisons non métalliques, matériaux de construction non métalliques, contre-plaqués, escaliers non métalliques, lambris non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, revêtements de murs non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, parquets, carton de pâte de bois, placages en bois, planchers non métalliques, planches (bois de construction). Pans de boiserie pour meubles, travaux d'ébénisterie, rubans de bois, pièces d'ameublement, étagères et rayons de bibliothèques
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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