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Marques déposées par madame PAYELLE VALERIE
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Fabrice Payelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fabrice Payelle
Mme PAYELLE VALERIE

Numéro de dépôt :
99791359
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque Fabrice Payelle

Déposée le 4 mai 1999 par madame PAYELLE VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fabrice Payelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est madame PAYELLE VALERIE domicilié(e) 2 IMPASSE POMPONNE, 51150 AMBONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mrs PAYELLE GERARD et FABRICE - France.

La marque Fabrice Payelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fabrice Payelle est expirée depuis le 4 mai 2009.

PAYELLE VALERIE a également déposé les autres marques suivantes : Payelle Père et Fils


Mme PAYELLE VALERIE - 2 IMPASSE POMPONNE, 51150 AMBONNAY - France


Mrs PAYELLE GERARD et FABRICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Vin de provenance française, à savoir Champagne.