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Marques déposées par PAYART Chantal
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REFLEXES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLEXES
PAYART Chantal

Numéro de dépôt :
96623780
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque REFLEXES

Déposée le 2 mai 1996 par PAYART Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFLEXES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est PAYART Chantal, domicilié(e) 16, rue de Picpus, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque REFLEXES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLEXES est expirée depuis le 2 mai 2006.


PAYART Chantal - 16, rue de Picpus, 75012 PARIS - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

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