DOMAINE DU MANOIR DE LA ROUVEYROLLE
Présentation de la marque DOMAINE DU MANOIR DE LA ROUVEYROLLE
Déposée le 6 février 2004 par la société PAYAN Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC NIMES), la marque française « DOMAINE DU MANOIR DE LA ROUVEYROLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU MANOIR DE LA ROUVEYROLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MANOIR DE LA ROUVEYROLLE est expirée depuis le 6 février 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14